Déposée le 9 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PromoZone
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « terrasse modulo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PromoZone domicilié(e) za de la broue, 5 impasse Flavien,30300 JONQUIERE ST VINCENT - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 759 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl PromoZone domicilié(e) za de la broue, 5 impasse Flavien,30300 JONQUIERE ST VINCENT - 30300 - France.
La marque terrasse modulo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl PromoZone - za de la broue, 5 impasse Flavien,30300 JONQUIERE ST VINCENT - 30300 - France - SIREN 431759893
Sarl PromoZone - za de la broue, 5 impasse Flavien,30300 JONQUIERE ST VINCENT - 30300 - France
Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426692 - Publication au BOPI 2006-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Construction transportable métallique. Publicité ; diffusion de materiel publicitaire. Toile.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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